Ateliers System SA

ZI La Petite Malouve
343 rue de la Semaille - 27300 Bernay - France
Tél : (+33) 2 32 44 99 49 - Fax : (+33) 2 32 44 99 54

SAS au capital de 250 000 €
R.C. Pont-Audemer B 379 286 701 - SIRET 379 286 701 00048
N.I.I. FR 63 379 286 701 - APE 4669B

Licence et droit de reproduction

En se connectant aux site atelierssystem.com, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de Ateliers System, une licence dans les présentes conditions. L'utilisateur obtient grâce à cette licence un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l'autorisation expresse et préalable de Ateliers System. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à une autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Pour toute reproduction d'articles dans un magazine publié sur support papier, contactez-nous.

Pour une reproduction d'articles sous forme électronique, veuillez adresser votre demande uniquement par e-mail, en précisant le contexte, la durée éventuelle de reproduction sur un site, la nature du site (commerciale ou non), à Ateliers System.

Ce site est édité par Ateliers System SA

Toute reproduction ou représentation faite sans l'accord de Ateliers System constitue une contrefaçon. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de Ateliers System. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Les Internautes sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 " Informatique et Libertés). Pour l'exercer, contactez-nous.

© 2007 Ateliers System SA - Tous droits de reproduction et de représentation réservés. Aucune de ces informations ne peut être reproduite, modifiée, transmise, rediffusée, traduite, vendue, exploitée ou réutilisée sans accord préalable écrit de Ateliers System.